menu
BIENVENUE À QUESNOY
Présentation de la ville
Histoire et patrimoine
Équipements de la commune
L'accueil en mairie
Numéros utiles
S'informer
Vous emménagez / déménagez ?
Tourisme
VIE MUNICIPALE ET CITOYENNETÉ
Conseil municipal
Vie municipale
Sécurité - Tranquillité - Propreté
Vos démarches administratives
Intercommunalité
Affichage légal
CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
Développement durable
Nature en ville
Habitat
Urbanisme
Énergie
Réseau
Bon voisinage à la campagne
QUESNOY AU QUOTIDIEN
Portail famille
Petite enfance
Scolarité
Jeunes
Solidarité
Santé
Social
Emploi
Transports
S'ÉPANOUIR
Animations de la commune - Festivités
Culture - Loisirs - Sport
Médiathèque des Étreindelles
École de musique
Cours de couture
Jumelage
VIE ÉCONOMIQUE
Appel à projet
Commerces, artisans, entreprises
Agriculture
Marchés et vide-greniers
Le poissonnier
Marchés publics
JEUNES GÉNÉRATIONS
Portail Famille
Petite Enfance
Enfance et Adolescence
Jeunes
Scolarité
Périscolaire
search
search
Conseil municipal du 8 juin 2023
Accueil
/
VIE MUNICIPALE ET CITOYENNETÉ
/
Vie municipale
/
Comptes rendus
/
Conseil municipal du 8 juin 2023
09/06/2023
Pièces jointes
file_download
CM 08-06 - Liste des délibérations.pdf (PDF - 0.23Mo)
file_download
PV CM du 08_06_23.pdf (PDF - 9.42Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.